Règlement intérieur de l'ÉCOLE - 2023 - 2024

Préambule :

. En inscrivant leur(s) enfant(s) à l’école NDI de Tourcoing, les parents s’engagent à respecter et à faire respecter par leur(s) enfant(s) le règlement intérieur de l’établissement détaillé ci-dessous.

. Ce règlement leur est communiqué chaque année scolaire pour signature.

Article 1 : HORAIRES DE FONCTIONNEMENT

. L’école fonctionne les lundis, mardis, jeudis, vendredis toute la journée, de 8h30 à 11h35 et de 13h30 à 16h35 pour les primaires et les maternelles.

. Les portes de l’école sont ouvertes 10 mn avant le début de la classe. Merci aux adultes de maternelles de présenter systématiquement le badge jaune ou orange (pour les élèves de la classe GS/CP) pour entrer dans l’école (côté rue des Anges).

. Pour la fluidité des lieux, seuls les vélos et trottinettes des élèves de l’école peuvent entrer dans l’établissement.

. La responsabilité civile et pénale des parents est totalement engagée si leur enfant est responsable d’un accident dans les cours en dehors des horaires ci-dessus.

. Après 8h30 le matin et 13h30 l’après-midi, le portail est fermé pour la sécurité des élèves.

. Les personnes étrangères à l’école ne sont pas autorisées à y pénétrer sauf accord du chef d’établissement ou rendez-vous.

. Dans les classes maternelles, les enfants sont remis par la ou les personnes qui les accompagnent au personnel enseignant. Les élèves sont repris, à la fin de chaque demi-journée, par la ou les personnes responsables légales sauf s’ils sont pris en charge, à la demande des personnes responsables, par un service de garde, de restauration scolaire auquel l’enfant est inscrit.

En cas de retard, le parent et l’enfant doivent passer par le secrétariat et remplir le « cahier de retard » avant d’aller dans la classe.

Pour les primaires, à l’issue des classes du matin et de l’après-midi, la sortie des élèves s’effectue sous la surveillance d’un enseignant dans la limite de l’enceinte des locaux scolaires, sauf pour les élèves pris en charge, à la demande des personnes responsables, par un service de garde, de restauration scolaire auquel l’élève est inscrit.

Au-delà de l’enceinte des locaux scolaires, les parents assument la responsabilité de leur enfant selon les modalités qu’ils choisissent.

Article 2 : LA VIE QUOTIDIENNE À L’ÉCOLE

. La scolarité est obligatoire pour les élèves de plus de 3 ans.

. Les parents de primaire et de maternelle doivent prendre leurs dispositions pour que leurs enfants arrivent à l’heure à l’école et pour que leur fréquentation soit régulière. Il n’y a pas de réussite scolaire sans assiduité. Après une absence, dans un souci de progression et pour assurer la réussite, il est indispensable de rattraper les cours, d’effectuer le travail demandé par les enseignants.

. Les parents devront prévenir de l’absence de leur(s) enfant(s) par téléphone ou par mail et pour les devoirs, avant 11 h 35 en précisant l’option choisie ci-dessous : 

• Récupération des devoirs après 16 h 35 à l’accueil,
• Récupération des devoirs à 16 h 35, à la sortie, rue des Ursulines,
• Transmission des devoirs à un enfant de la fratrie
• Transmission des devoirs à un camarade

Attention, sans demande préalable de votre part, aucun devoir ne sera préparé pour le jour même.

. La classe commence à 8 h 30 précises. La ponctualité est un gage de sérieux, de politesse et de respect de soi et des autres. Les retards sont comptabilisés et les abus seront systématiquement sanctionnés.

. En cas de négligence répétée, une exclusion temporaire de l’élève pourra être prononcée par le conseil des maîtres (Cf BO circulaire n°97-178 du 18/09/07).

. Les parents de primaire et de maternelle prennent connaissance que, durant l’année scolaire, leur enfant sera amené, pour des activités pédagogiques, à sortir de l’enceinte de l’école (médiathèque, cinéma, musées, parcs et jardins, monuments …) sur la commune de Tourcoing sans transport motorisé. Par conséquent pour ces sorties, seule une information auprès des parents sera faite par l’enseignant.

. Les absences prévisibles doivent faire l’objet d’une demande préalable écrite et adressée à l’enseignant(e).

. Toute absence imprévue doit être signalée par téléphone (03-20-26-43-80) le matin même. Elle doit ensuite être justifiée à l’enseignant(e) par un écrit des parents qui en précise le motif.

. Les absences de plus de deux jours, pour raison autre que maladie, doivent faire l’objet d’une demande auprès des services académiques, au minimum deux mois avant. Elles ne sont autorisées que pour « motif légitime », dûment argumenté. Dans les autres cas, elles sont considérées comme absentéisme scolaire.

Article 3 : LE CONSEIL DE DISCIPLINE

Un conseil de discipline peut être convoqué pour :

• Un fait particulièrement grave au regard de la loi et du règlement intérieur : violence physique, morale ou verbale, introduction d’objets dangereux, non-respect des règles d’assiduité scolaire, refus d’effectuer les sanctions prises par l’établissement
• À la suite de la répétition de faits importants déjà signalés par écrit à l’élève et à sa famille.

Sachez que si votre enfant est exclu définitivement de l’établissement, cela figurera dans son dossier scolaire puisque l’exclusion justifie le départ de l’élève en cours d’année. En revanche, une exclusion temporaire doit être retirée de son dossier quand l’élève quitte l’établissement.

Article 4 : SORTIES AVANT L’HEURE

. Elles ne sont permises que pour des raisons indépendantes de la volonté des parents. Elles ne seront autorisées que sur une demande écrite préalable adressée à l’enseignant(e).

. L’enfant ne pourra sortir avant l’heure que s’il peut être remis à une personne responsable de lui et nommément désignée sur la demande préalable. Le parent va chercher l’enfant dans la classe, remplit le « cahier de sortie » au secrétariat. La même opération est à faire en cas de retour de l’enfant dans l’école.

Article 5 : GOÛTER (GS à CM2 : 10 h 00 et 16 h 35 pour l’étude et la garderie des primaires)

. Tartine de confiture, beurre, fromage ou chocolat

. Fruits (sauf compote) ou légumes

. La boisson sera uniquement de l’eau et la bouteille restera dans la classe

. En cas d’oubli, aucun goûter ne sera déposé à l’accueil.

Article 6 : SANTÉ

. L’enfant amené souffrant ou fiévreux ne peut être admis à l’école. S’il tombe malade au cours de la journée, les parents seront prévenus et devront le reprendre.

. Il est interdit aux enseignants, au chef d’établissement et au personnel de service d’administrer aux enfants des médicaments, sauf dans le cadre d’un P.A.I (Projet d’Accueil Individualisé) validé par le médecin scolaire. Les médicaments doivent être remis à l’enseignant par l’adulte responsable.

. La recrudescence de certaines maladies contagieuses, nous amène à rappeler que, dans l’intérêt de la collectivité, nous ne pouvons accueillir à l’école un enfant porteur de ces maladies. Sa réadmission à l’école peut être subordonnée à la présentation d’un certificat médical de non-contagion.

. De même, un examen attentif et régulier de la tête de votre enfant ainsi que des soins réguliers appropriés peuvent limiter les épidémies de poux.

Article 7 : TENUE DES ENFANTS

. Les élèves doivent se présenter à l’école dans un état de propreté convenable et correctement habillés avec des vêtements sobres, décents et pratiques pour des jeux d’enfants dans une cour de récréation (pas de pantalon troué et de jupe, robe ou short trop courts (au niveau du genou pour le cycle 2 et 3).

. Il est important de faire comprendre aux enfants qu’il y a des tenues différentes selon les activités et les moments. Les survêtements et les joggings sont interdits, ils sont réservés à la pratique de l’EPS uniquement. De même les coiffures « excentriques » sont inappropriées au milieu scolaire.

. Par mesure de sécurité, les talons, les semelles hautes, les tongs et les sabots ne sont pas autorisés. Toutes les chaussures doivent être maintenues par le talon.

. Tous les vêtements et objets susceptibles d’être égarés doivent être marqués au nom de l’enfant (surtout le tablier).

. L’école ne peut être tenue pour responsable de la perte ou de la détérioration des habits des enfants.

. Le tablier ENDI est obligatoire, il doit être propre et fermé. Chez les petits et dans un souci d’autonomie, le port de la salopette est vivement déconseillé.

. Veillez à habiller les enfants en fonction de la météo. La récréation étant nécessaire, les enfants sortent même lorsqu’il pleut (direction le préau). Prévoir dans ce cas un vêtement de pluie (pas de parapluie pendant le temps scolaire).

. Les vernis à ongles, les maquillages et les tatouages sont strictement interdits.

. Les boucles d’oreilles pendantes sont interdites.

Article 8 : ACTIVITÉS SPORTIVES

. Elles sont OBLIGATOIRES comme toutes les autres activités scolaires (sauf avis contraire justifié par un certificat médical).

. Les enfants de cycle II et cycle III devront avoir une TENUE de SPORT rangée dans un sac solide au nom de l’enfant (chaussures réservées au sport, short, tee-shirt à manches courtes, veste ou sweat). Cette tenue doit être disponible pour chaque séance d’éducation physique et maintenue en bon état d’entretien et de propreté.

Article 9 : MATÉRIEL SCOLAIRE

. Le matériel demandé à la rentrée doit être simple et de bonne qualité.  Il devra être vérifié et remplacé régulièrement.

. L’élève est responsable de son matériel personnel et du matériel que lui fournit l’école.

. Certains manuels scolaires sont prêtés par l’établissement en début d’année. Ils doivent être recouverts. Les familles sont pécuniairement responsables des livres. Il est strictement interdit d’écrire sur les livres. Tout livre déchiré, écrit, abimé ou perdu sera à la charge des parents.

. Les parents ne doivent apporter aucune annotation sur les cahiers de devoirs. Toute communication à l’enseignant(e) de la classe se fera sur l’agenda (en cycle 2 et en cycle 3).

. Les élèves ne doivent pas utiliser le matériel collectif sans la permission de l’enseignant(e). Ils doivent en prendre soin comme de leur matériel personnel.

Article 10 : COMPORTEMENT DES ÉLÈVES

. Les élèves doivent circuler dans les bâtiments sans courir et sans crier.

. Les PROPOS et GESTES VIOLENTS SONT RIGOUREUSEMENT INTERDITS.

. Les élèves se doivent le RESPECT mutuel et pratiqueront entre eux l’ENTRAIDE, la SOLIDARITÉ et la COOPÉRATION.

. Ils doivent veiller au bon entretien de leur école et protéger leur cadre de vie.

. Les élèves passent, sous la surveillance d’un enseignant, aux toilettes en début ou fin de récréation et veillent à laisser ces locaux propres.

. Les élèves ne sont pas autorisés à jouer dans les couloirs ni dans les toilettes.

. En cas d’ACCIDENT, l’enfant blessé doit immédiatement prévenir ou faire prévenir le maître de service.

. Les bancs sont faits pour s’asseoir, ne pas mettre les pieds dessus.

. En cas de comportement inacceptable, le chef d’établissement réunit le conseil de discipline pour prendre les sanctions qui s’imposent, (un travail d’intérêt général, une partie de la récréation supprimée, une copie propre et sans erreur, une retenue, une exclusion temporaire ou définitive).

. Toute dégradation sera à la charge des familles (matériel scolaire, mobilier etc…)

. Ces règles s’appliquent lors de toutes les activités scolaires ou péri-scolaires (études, cantine, etc…)

PS : La cantine et l’étude sont des services proposés aux familles ; tout manquement entraînera une exclusion temporaire, voire définitive.

Article 11 : OBJETS INTERDITS

. Seuls les objets nécessaires au travail scolaire sont autorisés. Les enfants ne doivent pas introduire dans l’école des OBJETS DANGEREUX ou de VALEUR (bijoux, argent, cartes, etc. …), pour lesquels l’école décline toute responsabilité en cas de perte, de détérioration ou de vol.

. Les ballons en cuir, les balles de tennis et les petites balles de caoutchouc sont interdits.

. Les billes sont interdites pour les élèves de cycle 1.

. Les petites pinces à cheveux sont à proscrire pour les maternelles.

. Les téléphones portables sont strictement interdits dans l’école.

. Les chewing-gums, les bonbons (sauf aux anniversaires) sont interdits.

. Les jouets et objets personnels divers, souvent source de conflits entre enfants, sont interdits.

. Seul le « doudou » indispensable au bien-être des enfants est accepté en maternelle.

. Pas de tétine sur le temps scolaire.

Article 12 : ACTION DES ADULTES

. L’équipe enseignante est ouverte au dialogue, cependant les décisions concernant la pédagogie et l’organisation des classes lui reviennent.

. Tout adulte travaillant dans l’établissement se doit d’intervenir auprès d’enfants ou de groupes d’enfants qui n’auraient pas un comportement correct et acceptable.

. Les adultes sont des exemples pour les enfants, ils doivent aussi veiller à leur propre comportement.

. Les parents n’ont pas à régler eux-mêmes les conflits entre enfants à l’école. Cela est du seul ressort des enseignants et /ou du chef d’établissement qu’ils doivent en informer de l’existence.

. L’adulte s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait de sa part indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille.

. De même, les élèves et leur famille doivent s’interdire tout comportement, parole ou geste qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne de l’enseignant et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

. En cas d’oubli de matériel (sac de sport, cartable ou autres…) aucun dépôt auprès du secrétariat ne sera autorisé, exception faite des lunettes de vue.

Article 13 : LEÇONS ET DEVOIRS

. Les parents doivent veiller à ce que leurs enfants effectuent le travail qui leur est demandé le soir.

. Les agendas doivent être signés tous les soirs.

Article 14 : RELATIONS ÉCOLE – FAMILLE 

. Les cahiers sont à voir et à signer régulièrement par les parents.

. Les parents désirant s’entretenir du travail ou du comportement de leur enfant demandent un rendez-vous à                               l’enseignant(e). Pour une meilleure organisation et la qualité des rencontres (aucun rendez-vous entre 8h20 et

 8h30 ni entre 16h35 et 16h45)

. Si l’enseignant(e) l’estime nécessaire, il/elle propose un rendez-vous aux parents, au besoin avec la présence du chef d’établissement, pour faire le point sur le travail et/ou les besoins de l’enfant.

. L’évaluation des élèves se fait régulièrement, tout au long de l’année et les résultats vous sont alors communiqués.

En inscrivant leur enfant dans l’école NDI, les parents s’engagent à respecter les conditions financières énoncées dans la circulaire. En cas de non-respect de ces conditions, l’élève ne sera pas réinscrit.

Article 15 : RÈGLEMENT INTÉRIEUR

. Ce règlement est établi conformément à la législation en vigueur, définie par les instructions ministérielles de l’Éducation Nationale. Il est modulé et adapté à la vie propre de l’école.

. Les obligations et devoirs qu’il impose ne cherchent que la bonne marche de l’école, dans un souci d’harmonie, de coopération et d’entraide.

. Il est revu chaque année par le premier conseil des maîtres. Il annule et remplace le précédent. Il est diffusé à toutes les familles qui doivent veiller, en ce qui les concerne, à son application.

Pour l’équipe éducative, le chef d’établissement,

T.  Vandooren